logo société E2SE2s

E2S, le confort continu

Mentions légales

 

 

Mentions légales :

 

. Ce site est soumis à la loi française. Toute utilisation qui en est faite doit l'être dans des conditions la respectant et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

 

Le site :

. Le site fournit des informations sur la société E2S. Il est édité par E2S, SAS au capital de 2.784.000 €uros, inscrite au registre du commerce  de LYON sous le numéro 408 468 213, dont le siège social est 5 cours de la République - 69100 VILLEURBANNE - et dont le téléphone est 04 72 43 52 97. Son Directeur Général est Monsieur Michel SERVY.

 

Le site est hébergé par :

. OVH 140 quai du Sartel - 59100 Roubaix

 

Droits protégés :

. L'ensemble du contenu de ce site est la propriété d'E2S ou de ses prestataires techniques. Tous les droits d'utilisation sont réservés.
Conformément à l'article L.122.4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
E2S est une marque déposée dont la reproduction constituerait également une contrefaçon.

 

Protection de la vie privée - collecte et utilisation des données personnelles :

. E2S n'exige à aucun moment la communication par tout utilisateur de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, ...). Toutefois, pour obtenir des informations ou recevoir des documents, vous pourriez être amenés à fournir certaines données personnelles.

. E2S vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées à son seul usage. Elles ne seront pas communiquées à des tiers à l'exception des hébergeurs du site.